Propriété du site

Le site www.oenoaf.ch est la propriété pleine et entière de la société Œnologie À Façon.
Œnologie À Façon SA
UID : CHE-471.687.010

Adresse du siège social :

Œnologie À Façon SA
Chemin de Palud 2
CH – 1166 Perroy, Vaud
Tél. : +41 21 825 18 49
Courriel : info@oenoaf.ch

Directeur/Responsable de la publication

Les responsable du contenu du site sont :
Fabio Penta, Laurent Liardon et Hervé Delafoge

Hébergement

Infomaniak Network SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)

Formalités de déclaration

Informations nominatives
Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser par courrier à l’adresse suivante :

Œnologie À Façon SA
Chemin de Palud 2
CH – 1166 Perroy, Vaud
Tél. : +41 21 825 18 49
Courriel : info@oenoaf.ch

Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles XXX et suivants du Code de l’Institut fédéral de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

Gratuité de la diffusion

Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet d’Œnologie À Façon. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet d’Œnologie À Façon doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Liens vers le site Web d’Œnologie À Façon : www.oenoaf.ch

Œnologie À Façon autorise toute personne à créer un lien vers son site Web, sous réserve que cette personne respecte les conditions générales ci-après. Un site comportant un lien vers le site Web d’Œnologie À Façon : www.oenoaf.ch est autorisé à établir un lien vers le contenu du site d’Œnologie À Façon : www.oenoaf.ch, mais non à le répliquer n’est pas autorisé à créer un environnement de bordure ni un espace de navigation autour d’un contenu du site www.oenoaf.ch

• ne doit pas présenter d’informations trompeuses ou erronées concernant les services ou produits d’Œnologie À Façon
• ne doit pas présenter de façon inexacte les relations entre Œnologie À Façon et le créateur du lien
• ne doit pas laisser entendre qu’Œnologie À Façon approuve ou sponsorise le créateur du lien, ni ses services ou produits
• ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« trade dress ») d’Œnologie À Façon sans le consentement écrit préalable d’Œnologie À Façon
• ne doit comporter aucun contenu pouvant être interprété comme obscène, calomnieux, diffamatoire, pornographique ou inapproprié pour quelque âge que ce soit
• ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
• doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande d’Œnologie À Façon, si le Œnologie À Façon souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

Liens vers des sites Web de tiers

Le site de la société d’Œnologie À Façon propose des liens vers des sites Web de tiers. Ces sites, non-contrôlés par le Œnologie À Façon, ne font pas partie du site de la société Œnologie À Façon qui n’a pas la maîtrise de leur contenu et décline par conséquence toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées. Œnologie À Façon fournit ces liens uniquement pour la commodité de l’utilisateur.

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à l’enregistrement des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent Œnologie À Façon à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.